Évaluations d'impact sur la santé réalisées au Québec

Plusieurs évaluations d’impact sur la santé (EIS) sont réalisées annuellement au Québec dans le cadre de la Politique gouvernementale de prévention en santé (PGPS) ou non. Cette page répertorie de nombreux exemples d’EIS pour vous inspirer. Tous les rapports d’évaluation de ces projets sont ainsi regroupés afin de faire connaître la pratique et soutenir son déploiement.

EIS réalisées dans le cadre de la Politique gouvernementale de prévention en santé 

Région AnnéeMunicipalité / MRCProjet
01 – Bas-Saint-Laurent2025Saint-MarcellinPlan de développement local 2024-2027 (rapport complet)
Plan de développement local 2024-2027 (résumé)
2024MataneProgramme particulier d'urbanisme du centre-ville de Matane (rapport complet)
Programme particulier d'urbanisme du centre-ville de Matane (résumé)
2021Rimouski Projet de réaménagement urbain de Rimouski-Est (rapport complet)
Projet de réaménagement urbain de Rimouski-Est (résumé)
02 - Saguenay–Lac-Saint-Jean2026AlmaPlan d’action de mobilité durable de la Ville d’Alma
2023NormandinPolitique communauté nourricière de la Ville de Normandin
03 - Capitale-Nationale2025PortneufÉvaluation d’impact sur la santé du plan de mobilité durable intégrée de la mrc de portneuf
2022Côte-de-BeaupréProjet de desserte en transport collectif de la MRC de La Côte-de-Beaupré
04 - Mauricie-Centre-Du-Québec2022Trois-RivièresProjet de réaménagement du boulevard Sainte-Madeleine
05 - Estrie2024RichmondPlan particulier d'urbanisme du centre-ville de Richmond
2021GranbyProjet de réaménagement du centre-ville
06 - Montréal2021MontréalRéseau express vélo …
07 - Outaouais2020GatineauPlan directeur d'aménagement pour la revitalisation des terrains de Pointe-Gatineau et du Lac Beauchamp
08 - Abitibi-Témiscamingue2025Rouyn-NorandaAménagement d'un nouveau quartier résidentiel
2022Val-d'OrProjet de développement du réseau cyclable
10 - Nord-du-Québec2022ChapaisProjet de réaménagement de la municipalité
11 - Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine2026MatapédiaRequalification de l’église en salle multifonctionnelle (Rapport complet) 
Requalification de l’église Saint-Laurent (Résumé)
MariaÉvaluation d’impact sur la santé sur le Plan de transport actif et de plein air de proximité (rapport complet) 
Évaluation d’impact sur la santé sur le Plan de transport actif et de plein air de proximité (résumé)
2025ChandlerPlan de mobilité active (rapport complet) 
Plan de mobilité active (résumé)
2024Carleton-sur-MerRéaménagement du centre-ville de Carleton-sur-Mer (rapport complet)
Réaménagement du centre-ville de Carleton-sur-Mer (résumé)
2022BonaventureProjet d’aménagement des avenues de Grand-Pré et Beauséjour
12 - Chaudière-Appalaches2022ScottProjet urbanistique de la municipalité de Scott
13 - Laval2023LavalProjet de programme particulier d'urbanisme de la gare Sainte-Rose
15 - Laurentides2026PrévostSynthèse de l’Évaluation d’impact sur la santé Recommandations pour le Plan particulier d’urbanisme de la Ville de Prévost
2025St-JérômePlan d'urbanisme et de mobilité durable de la ville de Saint-Jérôme
2021St-JérômePlan particulier d’urbanisme du Pôle régional de la santé de la Ville de Saint-Jérôme
16 - Montérégie2026RichelieuProjet urbanistique
2025Les Coteaux Projet de mobilité active
2025McMastervillePlan stratégique 2022-2027 de la ville de McMasterville
2021ARTMPlan stratégique de développement du transport collectif de l’Autorité régionale de transport métropolitain

EIS réalisées à l'extérieur du cadre de la PGPS

03 - Capitale-Nationale

AnnéeMunicipalité / MRCProjet
2020CharlevoixProjet de développement du Groupe Le Massif dans la région de Charlevoix

13 - Laval

AnnéeMunicipalité / MRCProjet
2025LavalProjets immobiliers et d’aménagement sur le territoire du programme particulier d’urbanisme Cartier

15 - Laurentides

AnnéeMunicipalité / MRCProjet
2023BoisbriandPlan stratégique d'urbanisme du chemin de la Grande-Côte

16 - Montérégie

AnnéeMunicipalité / MRCProjet
2023BrossardProgramme particulier d’urbanisme du secteur Centre-ville de Brossard
2021DelsonProgramme particulier d’urbanisme du secteur Georges-Gagné
2017Saint-Bruno-de-MontarvilleProgrammes particuliers d’urbanisme des secteurs Centre-ville, Sabourin et des Promenades
2017MRC de RoussillonSchéma d’aménagement et de développement durable
2017ContrecœurPolitique des familles et des aînés
2017ChâteauguayProjet centre-ville
2016Mont-Saint-HilaireProjet d’aménagement TOD du Secteur de la gare
2016MRC des MaskoutainsPolitique de la famille et de développement social
2016WaterlooProjet de revitalisation du centre-ville
2016Vaudreuil-DorionProjet de réaménagement du secteur Harwood
2015Sorel-TracyProjet de revitalisation du Vieux-Sorel
2014Région de BedfordPolitique et plans d’action des aînés 2014-2016
2014FrelighsburgPlan directeur d’aménagement
2014Sainte-CatherineProjet Quartier TOD
2014CarignanProjet résidentiel du secteur de la carrière
2013Salaberry-de-ValleyfieldCité de la santé et du savoir
2013HenryvillePlan directeur d’aménagement
2013PincourtPolitique de développement social
2012BeloeilScénario de revitalisation du cœur de Beloeil
2012Acton ValeDéveloppement domiciliaire

Centre de recherche en aménagement et développement de l’Université Laval
Le Centre de recherche en aménagement et développement (CRAD) coordonne la réalisation d’EIS depuis 2013 dans le cadre d’un partenariat établi avec la Ville de Québec. Certaines EIS ont été menées par l'entremise du programme de formation à la maîtrise en aménagement du territoire. À ce jour, plus d’une dizaine d’EIS ont été réalisées.

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